TOUS RISQUES CHANTIERS
TOUS RISQUES CHANTIERS ET DOMMAGE OUVRAGE
Les offres Dommages-Ouvrage et Tous risques Chantiers vous permettent de bénéficier d’une couverture adaptée à vos chantiers. La TRC est une assurance temporaire, contractée pour la durée d’un chantier déterminé, en fonction de ses caractéristiques propres. La DO est une assurance à prime unique garantissant les dommages de nature décennale qui pourraient survenir dans les 10 ans qui suivent la réception de l’ouvrage.
Les offres Dommages-Ouvrage et Tous risques Chantiers sont des assurances complémentaires pour la couverture des chantiers. Il est néanmoins possible d’y souscrire séparément.
•L’offre Tous Risques Chantier, ou TRC, offre une couverture du démarrage du chantier jusqu’à sa réception.
•L’offre Dommages Ouvrage, ou DO, permet de garantir l’ouvrage pendant 10 ans à compter de sa réception comme la Responsabilité civile Décennale(Garantie décennale)
Tous risques Chantiers
La garantie Tous Risques Chantiers a pour but de financer les travaux de réparation des dommages matériels (y compris le vol ) subis par un ouvrage au cours de sa réalisation, qu’il s’agisse de travaux neufs ou de travaux sur existants. A ce titre, sont notamment garantis les dommages résultant d’incendie, d’effondrement, de dégâts des eaux, et de catastrophes naturelles.
Sont également garantis les dommages matériels causés aux biens assurés par des attentats, actes de terrorisme, émeutes, mouvements populaires, actes de sabotage, vandalisme, tempêtes, ouragans, cyclones et grêle
Sont couverts les dommages matériels :
– à l’ouvrage,
– aux ouvrages provisoires nécessaires à l’exécution des travaux
- aux matériaux sur chantier,
- affectant des parties anciennes d’une construction existant avant l’ouverture du chantier, sur, sous ou dans laquelle sont exécutés les travaux (option)
Des exemples de sinistre :
- une rupture de canalisation ou un robinet mal serré par l’entreprise dans un étage élevé d’un immeuble en construction, pendant tout un week-end, endommage des appartements sur trois étages ;
- le percement accidentel d’une étanchéité provisoire sur une toiture terrasse provoque l’infiltration d’eaux pluviales dans tout l’ensemble du système électrique.
- lors de travaux de rénovation de la toiture en zinc d’un immeuble, des bâches de protection s’envolent et occasionnent des infiltrations d’eau dans plusieurs appartements.
Dommage Ouvrage
La Dommages-Ouvrage est une assurance obligatoire qui permet de réparer rapidement en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées, une fois l’ouvrage (maison, immeuble, bâtiment, …) réceptionné et qui menacent sa solidité ou le rendent impropre à sa destination et ce pendant 10 ans après la réception de l’ouvrage.
Elle est complétée par des garanties dites connexes telles que :
•Dommages subis par les éléments d’équipement
•Dommages causés aux existants
•Dommages immatériels survenus après réception
•Responsabilité décennale obligatoire en tant que CNR (Constructeur Non Réalisateur) et ses garanties connexes destinées à protéger le Maître d’Ouvrage notamment s’il revend son bien avant l’achèvement de la période décennale (10 ans après la réception de l’ouvrage)
Cette assurance bénéficie au propriétaire de l’ouvrage au jour du sinistre.
Des exemples de sinistres
•des fissures importantes des murs dues à un affaissement de plancher,
•infiltrations d’eau par une fissure de la façade, ou par la toiture,
•défauts d’isolation thermique des murs rendant l’immeuble inhabitable.
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